Travaux d’élagage et d’abattage d’arbres sur la commune à compter du 2 août 2018

Votre Mairie vous informe que des travaux d’élagage et d’abattage d’arbres entrepris dans le cadre du plan d’entretien et de maintenance des lignes électriques 20000 volts vont débuter sur le territoire de la commune à compter du :

02 / 08 / 2018

Ces travaux ont été confiés par ENEDIS, à l’entreprise : BUHLER- TRAVAUX FORESTIERS, exploitant forestier habilité à réaliser l’élagage à proximité des lignes électriques.… Cliquez ici pour lire l'article en entier

Arrêtés Préfectoraux pour 2015

– Arrêté Préfectoral portant création de la commune nouvelle d’Osselle-Routelle
Arrêté Préfectoral n°25-2015-12-21-004

– Arrêté Préfectoral portant autorisation de prospection avec matériel spécialisé
Arrêté préfectoral n°2015-221 du 6 novembre 2015

-Arrêté Préfectoral portant levée des restrictions provisoire des usages de l’eau sur l’ensemble du département du Doubs
Arrêté levée 19-09-2015

– Arrêté Préfectoral concernant la tournée de conservation cadastrale.… Cliquez ici pour lire l'article en entier