• Accueil
    • GALERIE PHOTOS
    • Situation géographique
    • Histoire
    • Environnement
    • Entreprises
  • Votre Mairie
    • Les élus
    • Comptes Rendus du Conseil
    • Les Nouvelles d’Osselle-Routelle
    • Publications officielles
    • Actualités
    • Urbanisme
    • Contact
    • Mentions légales
    • Politique de cookies (UE)
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • Déchets et recyclage
    • Eau et Assainissement
    • Transports
    • Aide sociale
  • Enfance et école
    • PETITE ENFANCE
    • ECOLES
    • LE PERISCOLAIRE
    • LE SIVOS
    • COMPTES RENDUS
    • COLLEGE / LYCEE
  • Loisirs & culture
    • Base nature du Grand Besançon
    • Visiter et découvrir
    • Bibliothèque
    • Associations
  • Calendrier
  • Accueil
    • GALERIE PHOTOS
    • Situation géographique
    • Histoire
    • Environnement
    • Entreprises
  • Votre Mairie
    • Les élus
    • Comptes Rendus du Conseil
    • Les Nouvelles d’Osselle-Routelle
    • Publications officielles
    • Actualités
    • Urbanisme
    • Contact
    • Mentions légales
    • Politique de cookies (UE)
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • Déchets et recyclage
    • Eau et Assainissement
    • Transports
    • Aide sociale
  • Enfance et école
    • PETITE ENFANCE
    • ECOLES
    • LE PERISCOLAIRE
    • LE SIVOS
    • COMPTES RENDUS
    • COLLEGE / LYCEE
  • Loisirs & culture
    • Base nature du Grand Besançon
    • Visiter et découvrir
    • Bibliothèque
    • Associations
  • Calendrier

Arrêtés Départementaux 2020

Arrêté départemental n° BES 038-20 interdisant l’accès à la Vélo-route

Arrêté départemental n°BES 016-20 déviation RD12

 

cet article à été posté dans Publications officielles, Se déplacer / venir à Osselle. Ajouter le Permalien aux favoris.

Catégories

Articles récents

  • Triathlon Vauban 2021
  • Résultats des élections départementales et régionales
  • Étude d’implantation d’un pylône de télécommunication
  • Festival Bien Urbain avec l’artiste Alias Ipin à Arenthon
  • Port du masque – juin 2021
  • Ouverture de la Base de Loisirs
  • Triathlon Vauban
  • Nouvelle berge sur l’étang Prost

Archives

Copyright © 2021 Osselle - Commune d'Osselle-Routelle| Site réalisé par création animation média web.fr
EnglishGerman