Plan Local d’Urbanisme – Réunion publique du 11 février 2020

Suite à la réunion publique du 11 février 2020, vous trouverez ci-dessous le Power Point diffusé lors de la soirée. Cette présentation n’est en aucun cas le PLU définitif. Tous les services des différentes administrations seront consultés pendant 3 mois puis s’en suivra une enquête publique pendant 1 mois durant laquelle les administrés pourront faire les observations qu’ils souhaitent et qui seront soumises à l’enquêteur public.

Réunion publique PLU Osselle-Routelle

Le 2 mars 2020, le Conseil communautaire du Grand Besançon Métropole a approuvé l’arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme d’Osselle-Routelle ainsi que l’arrêt du bilan de la concertation préalable. Vous trouverez ci-dessous la délibération présentée en Préfecture le 12 mars dernier.

Délibération du 2 mars 2020 – Arrêt du projet – PLU Osselle-Routelle