Du lundi 08 au vendredi 12 février 2021, des travaux de sécurisation de la RD 13 entre Osselle et Arenthon auront lieu. Des travaux de coupe d’arbres dangereux sont nécessaires et obligent la mise en place d’une déviation par Torpes. Vous trouverez ci-dessous l’arrêté et le plan de la déviation.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Le Département a travaillé en 2020 sur la sécurisation de ses routes départementales en installant des panneaux STOP au niveaux des voiries communales hors agglomération qui étaient précédemment prioritaires. Le Chemin des Plantes et la rue du Pilon ont été impactés par cette modification.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté préfectoral et son annexe concernant la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans le département du Doubs.
Annexe de l’arrêté préfectoral… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Suite à un imprévu avec la diffusion dans la presse, la période de l’enquête publique du Plan Local d’Urbanisme d’Osselle-Routelle est repoussée au 01 février jusqu’au 05 mars 2021.
Les permanences auront lieu à la salle de la mairie d’Osselle aux dates et horaires suivants :
Chacun pourra prendre connaissance du dossier, consigner ses observations et propositions sur le registre d’enquête en mairie d’Osselle-Routelle (Osselle), à Grand Besançon Métropole (Mission PLUi), ou adresser toute correspondance par écrit à l’adresse de la mairie d’Osselle-Routelle, adressée à Monsieur le commissaire enquêteur.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Dans la continuité de la procédure de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme d’Osselle-Routelle, l’enquête publique va avoir lieu du 11 janvier au 12 février 2021.
Les permanences auront lieu à la salle de la mairie d’Osselle aux dates et horaires suivants :
Chacun pourra prendre connaissance du dossier, consigner ses observations et propositions sur le registre d’enquête en mairie d’Osselle-Routelle (Osselle), à Grand Besançon Métropole (Mission PLUi), ou adresser toute correspondance par écrit à l’adresse de la mairie d’Osselle-Routelle, adressée à Monsieur le commissaire enquêteur.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Suite à la réunion publique du 11 février 2020, vous trouverez ci-dessous le Power Point diffusé lors de la soirée. Cette présentation n’est en aucun cas le PLU définitif. Tous les services des différentes administrations seront consultés pendant 3 mois puis s’en suivra une enquête publique pendant 1 mois durant laquelle les administrés pourront faire les observations qu’ils souhaitent et qui seront soumises à l’enquêteur public.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) est un document de planification, à échelle communale, qui permet d’anticiper et de faire face aux différents risques environnementaux, technologiques et sanitaires pouvant survenir sur le territoire du village.
Il se fonde sur un travail de recensement des risques et vulnérabilités effectué en amont et a vocation à regrouper les différents acteurs agissant sur la commune : élus, associations, habitants et services de secours.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Le gouvernement a instauré le retour du confinement depuis le 30 octobre 2020. Afin de justifier vos déplacements, il vous faut obligatoirement être muni d’une attestation de déplacement.
3 attestations existent :
