Enquête publique PLU

Vous trouverez ci-dessous le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur suite à l’enquête publique portant sur l’abrogation des cartes communales des anciennes communes d’Osselle et de Routelle ainsi que l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Osselle-Routelle.

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

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Modification des dates de l’enquête publique PLU

Suite à un imprévu avec la diffusion dans la presse, la période de l’enquête publique du Plan Local d’Urbanisme d’Osselle-Routelle est repoussée au 01 février jusqu’au 05 mars 2021.

Les permanences auront lieu à la salle de la mairie d’Osselle aux dates et horaires suivants :

  • lundi 01/02/2021 de 9h à 12h
  • mercredi 10/02/2021 de 15h30 à 18h30
  • samedi 20/02/2021 de 9h à 12h
  • vendredi 05/03/2021 de 15h30 à 18h30

Chacun pourra prendre connaissance du dossier, consigner ses observations et propositions sur le registre d’enquête en mairie d’Osselle-Routelle (Osselle), à Grand Besançon Métropole (Mission PLUi), ou adresser toute correspondance par écrit à l’adresse de la mairie d’Osselle-Routelle, adressée à Monsieur le commissaire enquêteur.… Cliquez ici pour lire l'article en entier

Cérémonie du 11 novembre

Après avoir déposé les fleurs au pied du monument aux morts de Routelle, les élus se sont rendus à Osselle pour célébrer la cérémonie en comité restreint.
Madame le Maire, entourée de 11 conseillers, a lu le texte de Geneviève DARRIEUSSECQ, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants.
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Plan Communal de Sauvegarde


Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) est un document de planification, à échelle communale, qui permet d’anticiper et de faire face aux différents risques environnementaux, technologiques et sanitaires pouvant survenir sur le territoire du village.

Il se fonde sur un travail de recensement des risques et vulnérabilités effectué en amont et a vocation à regrouper les différents acteurs agissant sur la commune : élus, associations, habitants et services de secours.… Cliquez ici pour lire l'article en entier