Travaux d’élagage et d’abattage d’arbres sur la commune à compter du 2 août 2018

Votre Mairie vous informe que des travaux d’élagage et d’abattage d’arbres entrepris dans le cadre du plan d’entretien et de maintenance des lignes électriques 20000 volts vont débuter sur le territoire de la commune à compter du :

02 / 08 / 2018

Ces travaux ont été confiés par ENEDIS, à l’entreprise : BUHLER- TRAVAUX FORESTIERS, exploitant forestier habilité à réaliser l’élagage à proximité des lignes électriques.… Cliquez ici pour lire l'article en entier

Avis d’enquête publique unique – Parcs éoliens

Vous trouverez ci-dessous l’avis d’enquête publique unique concernant les parcs éoliens des communes de Corcondray, Pouilley-Français, Lantenne-vertière et Mercey-le-Grand.

Avis d’enquête publique unique parcs éoliens Doubs ouest… Cliquez ici pour lire l'article en entier

La déclaration en ligne des revenus

L’IMPÔT S’ADAPTE A VOTRE VIE !

La déclaration des revenus en ligne devient progressivement obligatoire.
Cette année, vous êtes concernés si votre revenu fiscal de référence de 2016,
figurant sur l’avis d’impôt reçu à l’été 2017, est supérieur à 15 000€.… Cliquez ici pour lire l'article en entier

Portes ouvertes bibliothèque municipale

Matinée Portes ouvertes

Samedi 5 mai 2018 de 9h30 à 12h00

Autour d’un café et d’un morceau de gâteau, venez découvrir ou redécouvrir notre fonds pour petits et grands.

Pour s’informer des dernières activités de la bibliothèque, ouvrez le lien ci-dessous.… Cliquez ici pour lire l'article en entier

Arrêtés départementaux

Arrêté départemental n°BES 157-17
Réglementant la circulation sur la RD 13 au niveau du lieu-dit “Arenthon” lors des travaux d’enfouissement du réseau BT pour le compte d’ENEDIS, entre le 02 et le 06 octobre 2017. La circulation se fera sur une voie par un alternat avec feux tricolores.… Cliquez ici pour lire l'article en entier

Arrêtés Préfectoraux 2017

Arrêté préfectoral n°25-2017-09-07-008
Cet arrêté préfectoral est relatif à la restriction provisoire des usages de l’eau : niveau d’alerte sur l’ensemble du Département. Cet arrêté prolonge les restrictions d’eau jusqu’au 07 octobre 2017.
Il s’accompagne d’un tableau indicatif des mesures de restriction ou d’interdiction des usages de l’eau.… Cliquez ici pour lire l'article en entier

Circulation réglementée sur la RD 13 au niveau d’Arenthon

Arrêté du Département n°BES 086-17
Pour réaliser l’enfouissement d’une partie du réseau BT pour le compte d’ENEDIS, entre le 26 juin et le 13 juillet 2017, la circulation sur la RD 13 à proximité du hameau d’Arenthon s’effectuera sur une voie, en alternat avec feux tricolores.… Cliquez ici pour lire l'article en entier

Mise à disposition de la Plage à la CAGB

Vous trouverez en pièce jointe la délibération prise par le Conseil Municipal le 15 février 2017 concernant la mise à disposition de la Plage au Grand Besançon.

DELIBERATION DU 15-02-17 CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE LA PLAGE A LA CAGB… Cliquez ici pour lire l'article en entier

Restriction d’eau

Vous trouverez en pièces jointes le communiqué de presse ainsi que l’arrêté Préfectoral portant restriction provisoire des usages de l’eau sur l’ensemble du département du Doubs.

communique-de-presse-secheresse
arrete-n25-2016-10-04-003… Cliquez ici pour lire l'article en entier

Arrêtés Préfectoraux pour 2015

– Arrêté Préfectoral portant création de la commune nouvelle d’Osselle-Routelle
Arrêté Préfectoral n°25-2015-12-21-004

– Arrêté Préfectoral portant autorisation de prospection avec matériel spécialisé
Arrêté préfectoral n°2015-221 du 6 novembre 2015

-Arrêté Préfectoral portant levée des restrictions provisoire des usages de l’eau sur l’ensemble du département du Doubs
Arrêté levée 19-09-2015

– Arrêté Préfectoral concernant la tournée de conservation cadastrale.… Cliquez ici pour lire l'article en entier