Vous trouverez en pièce jointe la délibération prise par le Conseil Municipal le 15 février 2017 concernant la mise à disposition de la Plage au Grand Besançon.
DELIBERATION DU 15-02-17 CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE LA PLAGE A LA CAGB… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Vous trouverez en pièces jointes le communiqué de presse ainsi que l’arrêté Préfectoral portant restriction provisoire des usages de l’eau sur l’ensemble du département du Doubs.
communique-de-presse-secheresse
arrete-n25-2016-10-04-003… Cliquez ici pour lire l'article en entier
– Arrêté Préfectoral portant création de la commune nouvelle d’Osselle-Routelle
Arrêté Préfectoral n°25-2015-12-21-004
– Arrêté Préfectoral portant autorisation de prospection avec matériel spécialisé
Arrêté préfectoral n°2015-221 du 6 novembre 2015
-Arrêté Préfectoral portant levée des restrictions provisoire des usages de l’eau sur l’ensemble du département du Doubs
Arrêté levée 19-09-2015
– Arrêté Préfectoral concernant la tournée de conservation cadastrale.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Le département du Doubs a atteint le niveau d’alerte portant restriction provisoire des usages de l’eau pour une durée d’application de 3 mois, à compter du 2 juillet 2015. Ces dispositions pourront être renforcées, abrogées ou prolongées en tant que de besoin, en fonction de l’évolution de la situation météorologique et de la situation hydrologique.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
Les élections départementales auront lieu le 22 et 29 mars 2015. Les conseillers départementaux sont désormais élus au scrutin binominal mixte majoritaire à deux tours : deux conseillers départementaux de sexe différent formant un binôme sont élus dans chaque canton au scrutin majoritaire à deux tours.… Cliquez ici pour lire l'article en entier
